|
Mentions légales
Vous êtes actuellement connecté au site www.agimmobilier-brest.com.
L'utilisateur, en ayant accès à ce site, s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.
La responsabilité de l'édition de ce site sera portée par le Directeur de AG immobilier.
AG Immobilier Brest :
73 Rue de Verdun 29200 Brest
Téléphone/FAX : 02 98 32 29 56
Adresse Mail : agimmobilier-brest@sfr.fr
Capital : 5 000€
Forme : SARL
Siret : 75382389700016 APE 6831Z
Ville RCS : ...
N°Carte Professionnelle : T 860
N° TVA Intra : ...
Caisse de garantie : SOCAF
Adresse caisse de garantie : .......
Montant de la garantie : 110 000€
Responsabilité civile professionnelle : .......
Informatique et Libertés :
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite "Informatique et Libertés"), ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL via le site Création Web, société éditrice de la solution informatique utilisée pour ce site.
Exercice du droit d'accès :
Conformément à l'article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour plus d'informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.
Responsabilité :
L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état. AG immobilier ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. AG immobilier n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations. AG immobilier se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. AG immobilier ne pourra être responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires. Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de AG immobilier qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
Messagerie :
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, CONTACTEZ-NOUS .
Important : Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.
Droits d'auteur / Copyright :
L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
• n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
• ne pas modifier de telles informations ;
• reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright").
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de AG immobilier.
|
|
|
|
|
|